Mentions légales

📄 Mentions légales – MS MOD

 

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site https://msmod.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

 

 

1. Éditeur du site

 

Nom de l’entreprise : MS MOD

Statut juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)

SIRET : 93290013700013

Responsable de la publication : Youri Noll

Adresse : 38100 Grenoble 

Adresse e-mail : ms.mod@outlook.fr

 

 

 

2. Hébergeur

 

Nom : Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

Téléphone : +1 888 746 7439

Site web : https://www.shopify.com

 

 

 

3. Activité

 

MS MOD est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de montres modifiées artisanalement à partir de composants compatibles avec des mouvements Seiko.

Il ne s’agit pas de montres officielles de la marque Seiko, mais de créations personnalisées inspirées de l’univers horloger.

 

 

 

4. Propriété intellectuell

 

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, produits, etc.) sont la propriété exclusive de MS MOD, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

 

 

5. Données personnelles

 

Les données personnelles collectées (nom, prénom, adresse, e-mail, etc.) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client et la communication commerciale (si consentement donné).

Elles sont conservées de manière sécurisée et ne sont jamais revendues.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.

Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en écrivant à : contact@msmod.fr

 

 

 

6. Cookies

 

Le site msmod.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des fonctionnalités sociales.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences ou refuser leur utilisation via le bandeau cookies affiché lors de votre première visite.

 

 

 

7. Droit applicable

 

Le présent site est régi par la loi française. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.